normes incendie
31/01/2009 00:00:00 -
Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les ......Des précisions ont été apportées concernant la réglementation des normes sécurité incendie dans les logements-foyers. Le point sur les nouvelles dispositions à respecter. Depuis la création
27/09/2018 15:41:00 -
De nombreuses règles concourent à la prévention des incendies. Les dispositions du Code du travail s......De nombreuses règles concourent à la prévention des incendies. Les dispositions du Code du travail s’appliquent à tous les établissements. Des règles spécifiques plus contraignantes concernent
28/09/2023 00:00:00 -
Elles avaient promis de la transparence. Le 25 septembre, Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont dévoi...... Elles avaient promis de la transparence. Le 25 septembre, Aurore Bergé et Fadila Khattabi ont dévoilé les conclusions de l’enquête administrative menée après l’incendie à Wintzenheim d’un gîte
05/02/2014 00:00:00 -
Performances énergétiques, caractéristiques techniques, contraintes en matière d’hygiène et de sécur...... en verre adapté – qui compartimentent le bâtiment –, ainsi que de parois vitrées pare-flammes entre chaque étage, afin de ralentir la progression de l'incendie. Certains verres peuvent combiner toutes
19/02/2014 00:00:00 -
La législation relative à la signalisation de sécurité et de santé sur les lieux de travail a évolu...... La législation relative à la signalisation de sécurité et de santé sur les lieux de travail a évolué (interdiction, avertissement, incendie, secours…). Pour être conformes, tous les panneaux
23/01/2014 00:00:00 -
Arrêté du 2 août 2013 : modifie la législation actuelle en matière de normes applicables aux pannea...... compter du 1er janvier 2014 (interdiction, avertissement, incendie, secours...). Désormais, ceux-ci doivent être conformes à la norme NF EN ISO 7010 (et non plus à celle en vigueur jusqu’ici NF X 08-003).
30/09/2008 00:00:00 -
Les responsables de structures sont légalement tenus de vérifier leurs installations électriques sui...... agréé. Néanmoins, cette démarche est très rare. La visite de maintien en l'état. Elle est annuelle et consiste notamment à vérifier que l'équipement est en conformité avec la norme NF C 15100 qui régit
07/03/2012 00:00:00 -
Assurer l'évacuation des usagers hors d'un bâtiment en cas de sinistre, telle est la première foncti...... un éclairage d'évacuation. A fortiori, les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), dont la classification incendie est généralement la plus stricte (type J ou U, par exemple), doivent
31/01/2007 00:00:00 -
Quelle réglementation s'appliquera aux logements foyers en matière de sécurité-incendie? Objet de l...... Quelle réglementation s'appliquera aux logements foyers en matière de sécurité-incendie? Objet de longues tergiversations ministérielles, la question n'a toujours pas été tranchée. Et l'Union
03/05/2019 12:24:08 -
Opérer une meilleure gestion des risques et prévenir les risques contentieux ; Mesurer l'impact jur...
31/03/2016 00:00:00 -
Arrêt du Conseil d’État du 16 mars 2016 : annule l’arrêté du 14 mars 2014 relatif à l’accessibilité...... fixées pour les sas d’isolement (destinés à éviter la propagation des incendies). Des normes prévues par le texte du 1er aout 2006, relatif à l’accessibilité des ERP lors de leur construction
04/05/2022 01:00:00 -
La Porte-du-Der (Haute-Marne). Consignes en cas d’incendie, secourisme, protection des données infor......La Porte-du-Der (Haute-Marne). Consignes en cas d’incendie, secourisme, protection des données informatiques… Un déluge de normes impossibles à retenir ? La Fondation Lucy Lebon s’appuie sur un jeu
27/09/2018 15:41:00 -
Les actions d’amélioration vont consister à assurer des formations, élaborer des consignes de travai...... de la qualité et de la sécurité des prestations.D’après la norme AFNOR X 50-105, concepts du management de projet, un projet est défini et mis en œuvre pour élaborer la réponse au besoin d’un utilisateur
27/09/2018 15:41:00 -
C’est l’application des règles d’une démarche qualité qui témoigne d’un véritable management de la s...... de service des établissements d’hébergement des personnes âgées dépendantes (EHPAD) par l’organisme AFAQ-AFNOR en référence à la norme AFNOR NF X 50-058.Les établissements qui disposent d’une activité
03/02/2021 00:30:00 -
Un espace de pause attractif contribue au bien-être au travail pour les personnels. Son aménagement ...... de toilettes, pour des raisons de commodité. Aux normes de sécurité L’espace doit pouvoir accueillir simultanément environ 10 % de l’effectif, dans la limite de 19 personnes si l’on n’y compte qu’une seule issue
27/09/2018 15:41:00 -
Comme il n’y a pas de qualité sans mesure, il n’y a pas de sécurité sans contrôle. L’évaluation de l......, notamment lorsque les événements sont trop rares, on ne peut pas mesurer les résultats ou la satisfaction. Par exemple, pour évaluer un niveau de sécurité incendie ou électrique, compter les incidents
27/09/2018 15:41:00 -
Pour motiver une politique volontaire et ambitieuse, et aussi solliciter son financement, les enjeux...... différents axes appropriés à chaque contexte : application de normes d’hygiène et de sécurité ; prévention des situations de crise ; mise en place d’un dispositif de régulation des conflits ; techniques
30/06/2007 00:00:00 -
Les logements foyers conservent leur spécificité (1). La circulaire « sécurité-incendie », ainsi que...... soumis à la réglementation « habitation » de sécurité-incendie dès lors qu'ils n'accueillent pas plus de 10 % de résidants classés en Gir 1 et 2. Au-delà d'un de ces deux seuils, les normes dites de « type
06/04/2011 00:00:00 -
Tous les établissements sociaux et médico-sociaux ne relèvent pas des mêmes obligations en matière d...... de la norme J doivent être équipés d'un système de sécurité incendie (SSI) de catégorie A (norme NFS61-931) dont la particularité est d'intégrer un système de détection incendie. Les détecteurs automatiques
06/12/2017 00:00:00 -
Afin de prévenir les crises des résidents, potentiellement porteuses de comportements-problèmes viol...... Tonneins (Lot-et-Garonne). Parmi les questions à aborder : Quels finalité et objectifs de cet espace ? Quelles normes réglementaires (sécurité incendie, hygiène…) ? Quels documents de référence